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- Le Manuel de Clôture -

COMMANDES ET LIVRAISONS


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LA SANGLIÈRE
45420 Dammarie en Puisaye
Fax : 02 38 29 61 80
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COMMANDES

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* Nous vous offrons les frais de port (franco) pour une commande supérieure à 395 TTC (sauf Corse et hors métropole pour les piquets bois, le caoutchouc liquide et le tapis MAT, nous consulter), sauf pour, les piquets bois, le caoutchouc liquide et le tapis MAT.
Par contre, pour une commande inférieure à 395 TTC, vous ajouterez les frais de port et de colisage selon la cotation indiquée sur le bon de commande et le tarif pages suivantes. Pour une cotation supérieure à 100 points ou pour les produits cités ci-dessus, téléphonez-nous au N° Vert : 08 00 03 81 78 afin d'ajuster au mieux les frais de port et de vous pénaliser le moins possible de votre éloignement du Loiret.

Etant donnée la conjoncture économique et la hausse incessante du coût du carburant, les transporteurs ne nous garantissent plus un prix à l'année comme auparavant. Nous nous réservons donc le droit de revoir le coût du transport en cours d'année. Tout en espérant ne pas avoir à le faire, nous vous remercions très sincèrement de votre compréhension.
* Découpez le bon de commande, vous recevrez un catalogue « tout neuf » avec votre commande. Nos prix sont calculés TTC au taux de TVA de 19,6 % en vigueur, susceptibles de varier en fonction des fluctuations ultérieures de ce taux.
* À titre d'information, le prix d'une bobine de 500 mètres de ruban M4 est de : 174.16 hors taxes.
* Il est expressément convenu entre les parties que la pleine propriété ne sera transférée à l'acheteur qu'à la date où celui-ci en aura intégralement payé le prix selon la loi N° 80.335 du 12 mai 1980.
* Joignez votre chèque bancaire ou postal à votre commande, ou si vous êtes pressé, téléphonez nous en nous donnant votre numéro de carte bancaire et la date d'expiration, cela vous évitera les frais de contre remboursement. (12.50€ jusqu'à 25 kg et 28.20€ + 1% du montant de la commande au delà de 25 points).
* N'oubliez pas d'indiquer votre numéro de téléphone pour que nous puissions vous signaler une éventuelle incohérence dans votre commande et la corriger avec votre accord.
* N'hésitez pas non plus à téléphoner au spécialiste, il sera ravi de vous aider à passer votre commande (Nous sommes fermés les samedis, dimanches et jours fériés).


Exemple de commande



LIVRAISONS

Votre commande partira dès sa réception et vous parviendra en général sous 3-4 jours ouvrés (nous sommes fermés les samedis, dimanches et jours fériés) sous réserve du stock disponible.


CONDITIONS DE VENTE :

  • Art. 1 CHAMP D'APPLICATION
    • 1.1. Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir des modalités d'exécution ainsi que les conditions auxquelles sont conclues les ventes entre la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE et ses clients.
    • 1.2. Sauf dispositions express écrites contraires accorées par la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE à ses clients, nos ventes sont toujours faites aux conditions décrites ci-dessous.
    • 1.3. Les vendeurs de la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE n'ont pas le pouvoir ni la qualité d'engager la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE.
    • 1.4. Par dérogation à l'article 1641 du Code Civil, tous nos produits sont utilisés sous la seule responsabilité des acheteurs et seule la garantie des produits vendus peut être mise en application.
  • Art.2 LIVRAISON
    • 2.1. Les délais
    • 2.1.1. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre informatif et indicatif ceux-ci dépendant notamment de la disponibilité des transporteurs et de l'ordre d'arrivée des commandes.
    • 2.1.2. Toutefois, notre société s'efforce de respecter les délais indiqués sur l'acceptation de la commande. Tout dépassement des délais de livraison ne pourra donner lieu au versement par la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE au client concerné, de pénalités, dommage et intérêts ou indemnités.
    • 2.1.3. Tout retard par rapport aux délais de livraison informativement prévus ne saurait justifier une résiliation de la commande acceptée.
    • 2.2. Risques : La livraison est effectuée soit par remise directe des articles à l'acquéreur, soit par délivrance des articles à un transporteur. La remise directe des articles à l'acquéreur ou la délivrance de ceux-ci à un transporteur entraîne immédiatement des risques à l'acquéreur. En conséquence, les marchandises voyagent au lieu de livraison convenu aux risques et périls de l'acheteur.
    • 2.3. Transport : Il appartient au client, en cas d'avarie des marchandises ou manquants, d'effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur.
    • Ces réserves devront être confirmées par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les trois jours suivant la date de réception des marchandises.
    • 2.4. Réception
    • 2.4.1. Sans préjudice des dispositions à prendre par le client vis à vis au transporteur telles que décrites à l'article 3.3 en cas de vices apparents ou de manquants, toute réclamation quelle qu'en soit la nature, portant sur les articles livrés, ne sera acceptée par la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE que si elle parvient par écrit en lettre recommandée avec accusé de réception à notre société dans les huit jours suivant la réception des marchandises.
    • 2.4.2 Il appartient à l'acheteur de fournir toutes les justifications quant à la réalité des vices ou manquants constatés.
  • Art 3. PRIX
    • 3.1. Les prix des articles vendus par la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE sont ceux en vigueur au jour de la commande.
    • 3.2. Nos prix catalogue s'entendent net TTC, départ usine sauf convention expresse écrite contraire. Les frais de transport sont à la charge de l'acheteur et seront facturés en sus du prix de la commande et sur la même facture que celle-ci.
  • Art 4. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
    • 4.1. Les marchandises vendues par la S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE ne deviendront la propriété de l'acheteur qu'après paiement intégral des sommes dues par celui-ci. Seul l'encaissement effectif des chèques, espèces, traites vaudra paiement. La S.A.R.L. LA SANGLIERE/STUDIO 110 ÉQUESTRE se réserve la propriété des articles vendus jusqu'à complet paiement de l'intégralité du prix convenu y compris le prix des services annexes et notamment les frais de transport lorsqu'ils sont dûs ainsi que les pénalités prévues par les présentes et dûs par l'acheteur.
    • 4.2. Le défaut de paiement de tout ou partie du prix à l'échéance convenue entraînera la suspension des livraisons par nous-même et l'exigibilité immédiate de toute autre somme restant due, en raison de cette commande ou d'autres commandes livrées ou en cours de livraison. L'ensemble des frais extra judiciaires ou judiciaires de recouvrement est à la charge exclusive de l'acheteur.




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Tel : 08 00 03 81 78 (Numero vert)
ou 02 38 29 64 64
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